Porteur de projet

Les outils à disposition des porteurs de projets

Le vade-mecum rassemble de nombreuses informations, et plus particulièrement tous les droits et devoirs des porteurs de projets, tels que : les obligations en matière d'information et de publicité, les différents rapports (d'avancement, d'activités, indicateurs, comptes annuels...) qu'ils doivent envoyer, etc.

Des notes de guidance sur des sujets plus spécifiques ont été également été élaborées, concernant les marchés publics et les recettes. A noter que le vade-mecum et les notes de guidance ne se substituent en aucun cas aux documents et règlements applicables dans les différents domaines concernés.

Enfin, dans le lexique des indicateurs, l’Autorité de gestion définit les indicateurs statistiques qui vont permettre d'évaluer les projets de façon objective.

Documents à télécharger

note relative à l’accessibilité des documents à télécharger

• Vade-mecum destiné aux porteurs de projets (.pdf) (238K)
• Note de guidance concernant les marchés publics (.pdf) (318K)
• Note de guidance concernant les recettes (.pdf) (89K)
• Rapport d'avancement trimestriel FR (.doc) (68K)
• Journal extra-comptable (.xls) (26K)
• Rapport d'activités annuel (.doc) (77K)

• Rapport d’activités annuel abrégé (.doc) (83K)

• Grilles des indicateurs (.xls) (680K)
• Lexique des indicateurs (.pdf) (110K)